CNDS 2017

RAPPEL : Appel à projets national - Plan "Héritage de la candidature de Paris à l'organisation des Jeux 2024"

L'Etat, notamment par le biais du CNDS, soutient et accompagne la candidature de Paris à l'organisation des Jeux 2024.

Le CNDS met en place un appel à projets national spécifique visant à soutenir en priorité des actions éducatives.
(Cet appel à projet national vient s'ajouter à la campagne CNDS traditionnelle de l'Yonne.)


Télécharger l'appel à projet ainsi que le Dossier CERFA 12156*04.

ATTENTION !! Le dossier est à remettre à la DRDJSCS de Dijon avant le 28 avril 2017.




Appel à projet CNDS 2017

La Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations de l'Yonne en partenariat avec le CDOS 89, a organisé deux réunions d'information relatives à l'appel à projet CNDS 2017.

le vendredi 10 février 2017 à 17h45 à la Salle de conférence - Maison des sports « 89 » - 16 Bd de la Marne à AUXERRE.
le lundi 13 février 2017 à 17h45 à la Salle plénière du complexe sportif Roger Breton 78b rue René Binet à SENS.

Lors de ces réunions ont été présentés :
- les orientations 2017
- les actions éligibles (en priorité pour les publics résidant en ZRR et QPV - cf listes ci-dessous)
- la procédure de demande de subvention via : www.service-public.fr/associations

Lire la présentation projetée lors des réunions d'information relatives à l'appel à projet CNDS 2017

En 2017, la demande de subvention pour l'appel à projet CNDS 2017, s'effectuera obligatoirement en ligne via le site internet

https://www.service-public.fr/associations/vosdroits/R19721


Le code pour accéder au dossier CNDS de l'Yonne est le 1538

Vous pouvez télécharger le Guide Utilisateur d'E-Subvention à parti du lien suivant : www.cnds.sports.gouv.fr/Faire-une-demande
En cas de difficulté technique rencontrée dans l‘utilisation de l'outil, vous pouvez contacter : support1.vca@service-public.fr


En raison des difficultés d'ordre techniques rencontrées dans la transmission des dossiers par E-subvention, la date de retour des dossiers CNDS est repoussé au 26 mars 2017 inclus.



Documents à télécharger pour les réunions d'informations :

- Annexe 5 Procédure de demande de subvention pour l'Yonne
- Annexe 6 Actions éligibles pour l'Yonne

- Dossier CERFA 12156*03
Pensez à le télécharger dans votre ordinateur pour ensuite pouvoir le remplir !
Vous pouvez récupérer ce document en allant sur n'importe quel moteur de recherche internet et inscrire "Dossier CERFA 12156*03" et ainsi trouver un lien permettant de le télécharger.

Documents à lire :
- Appel à projet régional comprenant les annexes 1 à 4

Documents utiles selon les demandes de subvention envisagées :

- Annexe 1 de l'appel à projet régional (si demande concernant le dispositif "J'apprends à nager")
- Annexe 2 de l'appel à projet régional (si demande concernant la santé)
- Annexe 4 de l'appel à projet régional (cette fiche est à joindre pour les clubs omnisports et comités uniquement en cas d'actions mutualisées)
- Annexe 7 - Aide à l'accès aux clubs
- Liste des communes ZRR : ZRR de l'Yonne.
- Liste des quartiers QPV :
- Sens: voir la liste des rues en QPV (Quartiers "Arènes/Champs Plaisants" et "Chaillot").
- Joigny : voir la liste des rues en QPV.(Quartier "La Madeleine").
- Migennes : voir la liste des rues en QPV (Quartier "Pompidou Ravel").
- Auxerre : voir la liste des rues en QPV (Quartiers "rive droite", "Brichères Sainte Geneviève" et "Rosoirs").
- St Florentin : voir la liste des rues en "territoire veille" (quartier de la Trecey).


- Logo du CNDS ("cliquer droit" sur l'image puis "enregistrer sous").
- Logo service état ("cliquer droit" sur l'image puis "enregistrer sous").





Appel à projets national - Plan "Héritage de la candidature de Paris à l'organisation des Jeux 2024"

L'Etat, notamment par le biais du CNDS, soutient et accompagne la candidature de Paris à l'organisation des Jeux 2024.

Le CNDS met en place un appel à projets national spécifique visant à soutenir en priorité des actions éducatives.
(Cet appel à projet national vient s'ajouter à la campagne CNDS traditionnelle de l'Yonne.)


Télécharger l'appel à projet ainsi que le Dossier CERFA 12156*04.

ATTENTION !! Le dossier est à remettre à la DRDJSCS de Dijon avant le 20 janvier 2017.





Justificatifs CNDS 2016

Si votre association a bénéficié d'une subvention CNDS en 2016, l'utilisation de ces crédits doit être justifiée à l'aide du formulaire : Cerfa_15059-01.
Lorsque le formulaire s'affiche, pensez à le télécharger dans votre ordinateur (clique droit, "enregistrer sous") pour ensuite pouvoir le modifier.
Ce formulaire est annoté pour vous guider dans ce qui est attendu mais les annotations devront être effacées pour laisser place à vos propres remarques.

Vous devez remplir de façon détaillée le formulaire "Cerfa_15059-01" pour chaque action subventionnée (1 formulaire par action).
Chaque formulaire doit indiquer clairement à quelle action il correspond (Ex : formation, école de sport, détection, diminution des cotisations publics cibles...).

Les pièces justificatives (pièces comptables, facture, articles de presse...) afférentes à chaque actions subventionnées n'ont pas besoin d'être jointes (Sauf action "Diminution des cotisations" où le tableau récapitulatif des bénéficiaires est à fournir).
Les pièces justificatives doivent être conservées au sein du club et tenues à disposition en cas de contrôle.

Les formulaires sont à adresser par voie postale uniquement avant le 10 janvier 2017 :
DDCSPP
Service CNDS
3 rue Jehan PINARD
89010 AUXERRE CEDEX


Pour rappel : le dépôt d'une nouvelle demande de subvention pour la campagne CNDS 2017 est conditionné par :
- la production de ces formulaires.
- la qualité et la sincérité des informations qualitatives, quantitatives et financières qui figurent dans ces formulaires.


Pour tout complément d'information, veuillez contacter Corinne PINTENO (DDCSPP de l'Yonne) au 03 86 72 69 73.

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