CNDS 2011

CNDS 2011 : toutes les informations

Accompagnement éducatif

Accompagnement éducatif 2010

Pour les associations qui ont mis en place des modules, dans le cadre de l'Accompagnement éducatif, qui se sont déroulés entre septembre 2010 et juin 2011, et qui ont touché des subventions :

Documents à télécharger et à compléter pour chaque module :

⇒ Fiche d'évaluation Accompagnement éducatif

Les fiches d'évaluation Accompagnement éducatif complétées doivent être retournées avant le 30 juin 2011 à la D.D.C.S.P.P.


Accompagnement éducatif 2011

Pour les associations qui souhaitent mettre en place des modules, dans le cadre de l'Accompagnement éducatif, qui se dérouleront entre septembre 2011 et juin 2012 :

Documents à télécharger et à lire pour toutes les structures (écoles, collèges et établissements spécialisés) :

⇒ La note Accompagnement éducatif Yonne

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Documents à télécharger et à compléter :

Pour les écoles :

⇒ Conventions écoles

⇒ Annexes écoles

Pour les collèges :

⇒ Conventions collèges

⇒ Annexes collèges

Pour les établissements spécialisés :

⇒ Conventions établissements spécialisés

⇒ Annexes établissements spécialisés

Les conventions et les annexes complétées sont à renvoyer avant le 30 septembre 2011 à la D.D.C.S.P.P. ET à l'Inspection Académique (pour les modules se déroulant en école ou en collège).


D.D.C.S.P.P.
A l'intention de Mme Corinne PINTENO
(Anciennement Direction Départementale Jeunesse et Sport (D.D.J.S.))
3 rue Jehan Pinard
BP 19 – 89010 AUXERRE CEDEX
Téléphone : 03 86 72 69 00

INSPECTION ACADEMIQUE
M. Christophe BEGUINE (pou les écoles)
M. Eric SOEUVRE (pour les collèges)
12 bis Bd Galliéni
89011 AUXERRE CEDEX
Téléphone : 03 86 72 20 00



Le CNDS décide de financer 110 projets d'équipements sportifst

Après avis du comité de programmation, le CA du CNDS en date du 10 mai 2011 a décidé d'engager plus de 32 millions d'euros pour financer 110 projets sur 316 demandes de subventions d'équipements déposées par des collectivités territoriales ou des associations sportives.
Lire la suite

Source : Lettre d'information du CRIB n°20 du 07/06/2011



CNDS 2011 : documents indispensables

Les dossiers pour le CNDS 2011 sont disponibles !

Documents à télécharger :
Documents à lire

⇒ Directives régionales 2011

⇒ Note technique départementale de l'Yonne

⇒ Fiche Technique n°1 : Éligibilité des actions

⇒ Fiche Technique n°2 : Action phare

⇒ Fiche Technique n°3 : Tête de réseau

⇒ Fiche Technique n°4 : Aide à l'accès au club des publics cibles


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Documents à compléter

⇒ Le dossier administratif de demande de subvention CNDS

⇒ Les fiches actions

⇒ La fiche récapitulative sections (clubs omnisports uniquement)


Les dossiers ne seront jugés recevables que s'ils sont parvenus complets dans les services de la DDCSPP avant la date de clôture (16 mars 2011).

Les dossiers sont aussi téléchargeables sur www.bourgogne.drjscs.gouv.fr


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Recevabilité des dossiers :

Chaque demande devra comprendre les pièces suivantes :
• Le dossier administratif de demande de subvention dûment renseigné avec en particulier le n° de SIRET qui est obligatoire
(INSEE : 2, rue Hoche – BP 1509 – 21035 DIJON CEDEX – Tél. : 03-80-40-67-67 ou 03-80-40-67-48 www.insee.fr).
• Les fiches actions nécessaires : 3 actions maximum pour les clubs, 4 pour les comités
• pour un renouvellement de demande de subvention, le compte-rendu complet de la dernière A.G. dans lequel figurent notamment les pièces comptables suivantes (datées et signées)
⇒ le compte de résultat de l'exercice précédent,
⇒ Le budget prévisionnel de l'année en cours.
• Le compte-rendu technique et financier d'utilisation de la subvention de l'année précédente (fiches n°6.1 et 6.2 accompagnées des factures) s'il n'a pas déjà été fourni.
• Pour les associations recevant annuellement des subventions supérieures à 23 000 € (CNDS), une convention de financement sera établie.
• Les associations recevant moins de 200 000 € d'aides publiques sur les 3 derniers exercices doivent remplir la fiche 4.2


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Téléchargement et transmission des dossiers :

Les CLUBS adressent :
► 1 exemplaire du dossier à la DDCSPP (Pôle Sport Jeunesse – CNDS – BP 19 - 3 rue Jehan Pinard – 89010 AUXERRE)
► 1 exemplaire à leur Comité Départemental (ou au CDOS s'il n'existe pas de comité départemental)

Les COMITES adressent :
► 1 exemplaire du dossier à la DDCSPP (Pôle Sport Jeunesse – CNDS – BP 19 – 89010 AUXERRE)
► 1 exemplaire au CDOS (Maison des Sports – 12 Bd Galliéni – PB 11 89010 – AUXERRE CEDEX)




Informations importantes

Le Centre de Ressources et d'Informations pour les Bénévoles (C.R.I.B.) se tient à votre disposition pour vous aider à remplir votre dossier CNDS 2011.

N'hésitez pas à contacter votre correspondant CRIB,
Amélie LANG,
pour prendre un rendez-vous, les lundis, mardis et jeudis.
CRIB : Téléphone : 03 86 52 12 44 - Email : cdos.crib89@orange.fr
CDOS :Téléphone : 03 86 52 09 92 - Email :cdos89@wanadoo.fr

Tous les Comités et tous les clubs icaunais peuvent faire appel à ce service.
Pour la discipline Football, prendre contact avec
Julie SIGWART Chargée de Communication au District de Football de l'Yonne
communication@district-yonne.fff.fr
Tél. : 03.86.52.18.27 - 06.79.96.79.30



Réunions d'informations
Comme chaque année, la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations (D.D.C.S.P.P.), pôle Sports et jeunesse organise des réunions d'information sur les subventions du Centre National de Développement du Sport (C.N.D.S.) à l'attention des associations sportives susceptibles de solliciter une aide financière pour 2011.

Trois réunions délocalisées sont organisées à l'initiative de de la D.D.C.S.P.P. :

SENS : le mercredi 09 février 2011 à 18h00 – salle Gambetta Marché Couvert

AUXERRE : le jeudi 10 février 2011 à 18h00 – salle de conférence Conseil Général, bd de la Marne

AVALLON : le vendredi 11 février 2011 à 17h30 – salle G de l'Hôtel de Gouvenain

Je vous remercie de bien vouloir transmettre cette information à l'ensemble des clubs agréés de votre discipline afin qu'ils puissent assister à ces réunions.


Les dossiers de subventions seront téléchargeables à partir du 09 février sur le site de la D.R.J.S.C.S.
http://www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr et sur notre site.



Justificatifs CNDS 2010

Les justificatifs des subventions CNDS 2010 sont à retourner avant le 31 janvier 2011 à :

DDCSPP de l'Yonne – Secrétariat du CNDS
3 rue Jehan Pinard
BP 19
89 010 AUXERRE CEDEX

Chaque action financée doit être justifiée à l'aide des fiches 6.1 et 6.2 et accompagnée des factures correspondantes.

Téléchargement des 6.1 et 6.2

Attention, pour les actions qui concernaient les diminutions de cotisation pour les publics en difficulté, une liste nominative des personnes doit être fournie avec le montant des déductions effectuées par le club.