CNDS 2013

Nouveaux modules Accompagnement éducatif rentrée septembre 2013

Pour les associations qui souhaitent mettre en place des modules, dans le cadre de l'Accompagnement éducatif, qui se dérouleront entre septembre 2013 et juin 2014 :

Documents explicatifs à télécharger et à lire
⇒ La note Accompagnement éducatif Yonne.
⇒ Fiche récapitulative des modules.
⇒ Liste RRS de l'Yonne.


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Documents à télécharger et à compléter :

Pour les écoles :
⇒ Conventions écoles.

Pour les collèges et les établissements spécialisés :
⇒ Conventions collèges.

Les conventions complétées sont à renvoyer avant le 16 septembre 2013 à la D.D.C.S.P.P. ET à l'Inspection Académique (pour les modules se déroulant uniquement en école ou en collège).

D.D.C.S.P.P.
A l'intention de Mme Corinne PINTENO
3 rue Jehan Pinard
BP 19 – 89010 AUXERRE CEDEX
Téléphone : 03 86 72 69 00

INSPECTION ACADEMIQUE
M. Christophe BEGUINE (pour les écoles)
M. Eric SOEUVRE (pour les collèges)
12 bis Bd Galliéni
89011 AUXERRE CEDEX
Téléphone : 03 86 72 20 00





CNDS 2013 : Documents indispensables.

Les dossiers pour le CNDS 2013 sont disponibles !

Documents à télécharger :
⇒ Directives régionales 2013
⇒ Annexe Grille écoresponsable

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Les clubs : Documents à télécharger et à compléter.
⇒ Dossier Cubs (partie administrative)
⇒ Fiche Action Clubs

Documents à télécharger :
⇒ Annexe Eligibilité des actions 2013.
⇒ Annexe Aides à l'accès au club.
⇒ Annexe Tête de réseau.
⇒ Fiche Récapitulative Clubs Omnisport uniquement

Les Comités : Documents à télécharger et à compléter.
⇒ Dossier Ligues et Comités (partie administrative)
⇒ Fiche Action Ligues et Comités

Documents à télécharger :
⇒ Annexe Eligibilité des actions 2013
⇒ Annexe Aides à l'accès au club.
⇒ Annexe Tête de réseau.

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⇒ Logo CNDS
⇒ Logo du Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Education Populaire et de la Vie Associative.

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Important

Les dossiers de demande de subvention devront parvenir par courrier à la DDCSPP au plus tard pour le mercredi 13 mars 2013.

DDCSPP – Secrétariat du CNDS
3 rue Jehan Pinard
BP 19
89010 AUXERRE CEDEX

Tout dossier arrivé après ce délai de rigueur sera considéré comme irrecevable, le cachet de la poste faisant foi.
Tout dossier ILLISIBLE, INCOMPLET ou HORS DELAI sera refusé.

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Téléchargement et transmission des dossiers :

Les CLUBS adressent :
► 1 exemplaire du dossier à la DDCSPP (Pôle Sport Jeunesse – CNDS – BP 19 - 3 rue Jehan Pinard – 89010 AUXERRE)
► 1 exemplaire à leur Comité Départemental (ou au CDOS s'il n'existe pas de comité départemental)

Les COMITES adressent :
► 1 exemplaire du dossier à la DDCSPP (Pôle Sport Jeunesse – CNDS – BP 19 – 89010 AUXERRE)
► 1 exemplaire au CDOS (Maison des Sports – 16 Boulevard de la Marne – PB 11 89010 – AUXERRE CEDEX)




RAPPEL : Les justificatifs des subventions CNDS 2012 sont à retourner avant le 11 janvier 2013 à :

DDCSPP de l'Yonne – Secrétariat du CNDS
3 rue Jehan Pinard
BP 19
89 010 AUXERRE CEDEX

Chaque action financée en 2012 doit être justifiée à l'aide des fiches 6.1 et 6.2 auxquelles seront agrafées les photocopies des factures datées de 2012 et correspondant à l'action.

Document à télécharger et à compléter : CNDS 2012 Fiche action (Fiches 6.1 et 6.2 en page 3 et 4 du document)