CNDS 2014



Les justificatifs des subventions CNDS 2014 sont à retourner avant le 9 janvier 2015 à :
DDCSPP - à l'attention de Corinne PINTENO - 3 rue Jehan Pinard - BP 19 - 89 010 AUXERRE CEDEX

Pour chaque action subventionnée, vous devrez remplir les fiches 6.1 et 6.2 et y agrafer les factures correspondant à l'action, datées de 2014.

Document à télécharger et à compléter : Fiche de bilan (remplir autant de fiches 6.1 et 6.2 que d'actions subventionnées en y agrafant les factures correspondantes datées de 2014).




La campagne CNDS 2014

Documents à télécharger pour l'YONNE :
- Eligibilité des actions dans l'Yonne (Annexe 1).
- Compensation aux réductions des cotisations (Annexe 2). (Format PDF)
- Grille d'aide à l'élaboration d'une manifestation éco responsable.
- Logo du CNDS ("cliquer droit" sur l'image puis "enregistrer sous").

Conformément à la note de service nationale, le montant minimum de la subvention allouée par le CNDS à une association passe cette année
de 750 euros à 1 500 euros.
Toutefois, ce seuil est abaissé à 1 000 euros pour les associations dont le siège social est situé en zone de revitalisation rurale (ZRR).


Documents à remplir pour une demande de subvention :
Vous êtes un club ou une section de club :
- Projet de développement et de structuration.
- Dossier Club.
- Fiche Action Club (3 fiches action maximum par club).
Si vous êtes un club omnisports, remplir également la fiche récapitulative des sections (y compris si la partie centrale du club omnisports ne dépose pas de demande de subvention).

Vous êtes un comité :
- Projet de développement et de structuration (ou fournir le bilan et l'état d'avancement du projet de développement déposé dans le dossier CNDS 2013 ).
- Dossier Comité.
- Fiche Action Comité (4 fiches action maximum par comité).
- Si vous avez une ou plusieurs actions mutualisées, utilisez la Fiche Action Mutualisée (3.4).

Document à remplir pour justifier l'utilisation de la subvention (mi janvier 2015) :
- Fiche de bilan (remplir autant de fiches 6.1 et 6.2 que d'actions subventionnées en y agrafant les factures correspondantes datées de 2014).


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Important

Les dossiers de demande de subvention devront parvenir par courrier à la DDCSPP au plus tard pour le mercredi 26 mars 2014.

DDCSPP – Secrétariat du CNDS
3 rue Jehan Pinard
BP 19
89010 AUXERRE CEDEX

Tout dossier arrivé après ce délai de rigueur sera considéré comme irrecevable, le cachet de la poste faisant foi.
Tout dossier ILLISIBLE, INCOMPLET ou HORS DELAI sera refusé.

Les CLUBS adressent :

► 1 exemplaire du dossier à la DDCSPP (Pôle Sport Jeunesse – CNDS – BP 19 - 3 rue Jehan Pinard – 89010 AUXERRE)
► 1 exemplaire à leur Comité Départemental (ou au CDOS s'il n'existe pas de comité départemental)

Les COMITES adressent :

► 1 exemplaire du dossier à la DDCSPP (Pôle Sport Jeunesse – CNDS – BP 19 – 89010 AUXERRE)
► 1 exemplaire au CDOS (Maison des Sports – 16 Boulevard de la Marne – PB 11 89010 – AUXERRE CEDEX)


RAPPEL : les associations qui n'ont pas justifié leur subvention CNDS 2013 ne pourront pas prétendre à une subvention CNDS en 2014.

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Création Emploi CNDS

Vous souhaitez créer un emploi au sein de votre association sportive et vous souhaitez monter un dossier Emploi CNDS.

Au préalable, veuillez prendre contact auprès de Corinne PINTENO (03-86-72-69-73 / corinne.pinteno@yonne.gouv.fr).




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Besoin d'aide pour la constitution de votre dossier
de demande de subvention CNDS !!!


N'hésitez pas à prendre rendez-vous en appelant au 03 86 52 12 44.


Possibilités de rendez-vous : les mardi, jeudi et vendredi de 9h à 12h30.
Ainsi que les jeudi et vendredi de 13h30 à 15h.


Votre correspondante CRIB : Bérengère CLERE (cdos.crib89@orange.fr)






S'inscrire à la lettre d'informations du CRIB de l'Yonne


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Réunions d'information « nouvelle formule » concernant la campagne CNDS 2014 :

2 types de réunions seront organisés :
- Réunion d'information générale : Cette réunion est destinée à toute association souhaitant déposer une demande de subvention CNDS.
Une présentation de la campagne CNDS 2014 sera effectuée (crédits, priorités, actions finançables et échéancier).
Vous êtes invités à télécharger et prendre connaissance du nouveau dossier (en 2 parties) qui fera l'objet d'échanges questions/réponses en fin de réunion.
Tous les documents seront disponibles ci-dessous .
Durée : 1h30 maximum.

- Réunion technique « CNDS débutants » : Cette réunion est à destination des personnes réalisant pour la première fois un dossier CNDS ou ne se sentant pas à l'aise avec le remplissage du dossier. Elle complétera l'information donnée lors de la réunion d'information générale.
Lors de cette réunion, les 2 parties du dossier seront complètement détaillées et nous nous attacherons à travailler sur la manière de remplir correctement les fiches actions en lien avec vos projets concrets. C'est pourquoi elle s'effectuera en groupe de 30 personnes maximum.
L'inscription préalable est obligatoire ; le nombre de places étant limité, les inscriptions seront prises par ordre d'arrivée.
Vous devrez également vous munir du dossier et des fiches annexes.
Durée : 2h environ.


Réunion d'information générale (ouverte à tous) :
- AUXERRE : le jeudi 30 janvier de 17h45 à 19h15 – salle de conférence – maison des sports le « 89 » - 16 Bd de la Marne.
- SENS : le mercredi 5 février – salle de la Poterne de 17h45 à 19h15.

Réunion technique « CNDS débutants » (inscription obligatoire par ordre d'arrivée par mail à l'adresse suivante : corinne.pinteno@yonne.gouv.fr)
- AUXERRE : le jeudi 30 janvier de 19h30 à 21h30 - salle Chablis - maison des sports le « 89 » - 16 Bd de la Marne.
- AUXERRE : le vendredi 31 janvier de 14h à 16h - salle Paillou - maison des sports le « 89 » - 16 Bd de la Marne.
- SENS : le mercredi 5 février de 19h30 à 21h30 – salle de la Poterne.



Les justificatifs des subventions CNDS 2013 sont à retourner avant le 10 janvier 2014 à :
DDCSPP de l'Yonne – Secrétariat du CNDS
3 rue Jehan Pinard
BP 19
89 010 AUXERRE CEDEX


Chaque action financée en 2013 doit être justifiée à l'aide des fiches 6.1 et 6.2 auxquelles seront agrafées les photocopies des factures datées de 2013 et correspondant à l'action.

Document à télécharger et à compléter : Justificatifs CNDS 2013.

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