CNDS 2015


Justificatifs CNDS 2015

Si votre association a bénéficié d'une subvention CNDS en 2015, l'utilisation de cette subvention doit être justifiée (de manière détaillée) en remplissant les fiches 6.1 et 6.2 pour chaque action avant le 15 janvier 2016.

Cette année, la procédure est allégée et aucun autre justificatif financier n'est à joindre.
Toutefois, ces justificatifs financiers devront être mis à la disposition de la DDCSPP 89 en cas de demande d'information complémentaire dans le cadre d'un contrôle sur pièces de la bonne exécution des actions subventionnées.

Les justificatifs sont à retourner à l'adresse postale suivante :
DDCSPP de l'Yonne à l'attention de Corinne PINTENO
3 rue Jehan PINARD 89010 AUXERRE CEDEX


Consultez le nouveau site internet du CNDS : http://www.cnds.sports.gouv.fr/.




La campagne CNDS 2015

La Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations de l'Yonne organise une réunion unique d'information relative à la campagne CNDS 2015 et aux changements qui vont intervenir cette année pour les clubs et comités.


La réunion se déroulera le vendredi 30 Janvier 2015 à 18h00
à la Salle de conférence - Maison des sports « 89 » -
16 Bd de la Marne à AUXERRE
.


Une présentation de la campagne CNDS 2015 sera effectuée (crédits, priorités, actions éligibles et échéancier).
Vous êtes invités à télécharger les documents (dossier de demande de subvention, tableau des actions éligibles), en prendre connaissance et vous en munir car ils feront l'objet d'échanges questions/réponses en fin de réunion.

Tous les documents sont disponibles ci-dessous.

Note aux clubs : veuillez prendre contact avec vos comités afin de savoir si vous êtes concernés par cette réunion d'information.


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Documents à télécharger pour l'YONNE :
- Directives Régionales 2015.
- Actions 2015 éligibles pour l'Yonne.
- Aides à l'accès au club 2015 (Annexe 1).
- Grille d'aide à l'élaboration d'une manifestation éco responsable.
- Logo du CNDS ("cliquer droit" sur l'image puis "enregistrer sous").


Documents à remplir pour une demande de subvention :

Vous êtes un CLUB :

- Dossier CLUB (version PDF modifiable / version WORD )
comprenant 1 à 3 fiches actions (version PDF modifiable / version WORD )
+ 1 fiche action supplémentaire s'il s'agit d'une action mutualisée (version PDF modifiable / version WORD ).
- Projet Club à mettre à jour seulement si vous le souhaitez (non obligatoire).

Si vous êtes un club omnisports, remplir également la fiche récapitulative des sections ( version WORD ) (y compris si la partie centrale du club omnisports ne dépose pas de demande de subvention).
Chaque fiche action déposée par une section d'un club omnisports devra comporter la signature du président du club omnisports et du président de section.


Vous êtes un COMITÉ :

- Projet de développement et de structuration 2015 (ou fournir le bilan et l'état d'avancement du projet de développement déposé dans le dossier CNDS 2014 ).
- Dossier Comité ( version PDF modifiable / version WORD)
comprenant 1 à 4 fiches actions (version PDF modifiable / version WORD )
+ 1 fiche action supplémentaire s'il s'agit d'une action mutualisée ( version PDF modifiable / version WORD ).

Document à remplir pour justifier l'utilisation de la subvention (mi-janvier 2016) :
- Fiche de bilan
Remplir autant de fiches 6.1 et 6.2 que d'actions subventionnées.


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Important

Les dossiers de demande de subvention devront parvenir par courrier à la DDCSPP au plus tard pour le mercredi 18 mars 2015.

DDCSPP – Secrétariat du CNDS
3 rue Jehan Pinard
BP 19
89010 AUXERRE CEDEX

Tout dossier arrivé après ce délai de rigueur sera considéré comme irrecevable, le cachet de la poste faisant foi.
Tout dossier ILLISIBLE, INCOMPLET ou HORS DELAI sera refusé.

Les CLUBS adressent :

► 1 exemplaire du dossier à la DDCSPP (Pôle Sport Jeunesse – CNDS – BP 19 - 3 rue Jehan Pinard – 89010 AUXERRE)
► 1 exemplaire à leur Comité Départemental (ou au CDOS s'il n'existe pas de comité départemental)

Les COMITÉS adressent :

► 1 exemplaire du dossier à la DDCSPP (Pôle Sport Jeunesse – CNDS – BP 19 – 89010 AUXERRE)
► 1 exemplaire au CDOS (Maison des Sports – 16 Boulevard de la Marne – BP 11 89010 – AUXERRE CEDEX)


RAPPEL : les associations qui n'ont pas justifié leur subvention CNDS 2014 ne pourront pas prétendre à une subvention CNDS en 2015.




Les justificatifs des subventions CNDS 2014 sont à retourner avant le 9 janvier 2015 à :
DDCSPP - à l'attention de Corinne PINTENO - 3 rue Jehan Pinard - BP 19 - 89 010 AUXERRE CEDEX

Pour chaque action subventionnée, vous devrez remplir les fiches 6.1 et 6.2 et y agrafer les factures correspondant à l'action, datées de 2014.

Document à télécharger et à compléter : Fiche de bilan (remplir autant de fiches 6.1 et 6.2 que d'actions subventionnées en y agrafant les factures correspondantes datées de 2014).

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